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MENTIONS LEGALES

Urinoirs Marcelle – SARL RESILIENCIA
12, Allée des Pins
33320 Eysines

E.mail : contact@urinoirmarcelle.fr

Capital social : 3000€ – N° RCS : 791860539 – N° de TVA Intracommunautaire : FR 25 791860539

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2 – Licence de Droit d’usage

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rediffusion, quelle qu’en soit la forme, sont interdites.

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limitatif les textes, les photographies, les vidéos, les infographies,
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de leurs auteurs ou de leurs ayants-droit, est illicite. Vous ne pouvez
donc modifier, copier, transmettre par e-mail ou de toute autre manière,
céder, télécharger, afficher et, d’une façon générale, exploiter ces
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• n’imprimer sur support papier les Matériels téléchargés qu’à la
  condition que lesdites copies soient strictement limitées à un usage
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• ne pas reproduire la version numérique des Matériels à des fins de revue de presse
• ne pas altérer, modifier, déplacer, retirer ou remplacer le contenu
  éditorial (texte et/ou reproduction) des Matériels et/ou des auteurs des
  Matériels ou de leurs ayants-droit.

Nous vous rappelons que la violation de l’un des droits d’auteur de
l’éditeur ou des auteurs de ce Site constitue un délit de contrefaçon
puni en France par l’article L 335-2 du Code de la Propriété
Intellectuelle et passible de trois ans d’emprisonnement et 300 000
euros d’amende.

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aux “Conditions Générales d’Utilisation” du Site, et ce à tout moment
afin notamment de prendre en compte toute évolution légale,
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L’éditeur se réserve le droit de vous envoyer, à vous personnellement
ou à l’ensemble des utilisateurs du Site, des e-mails afin de vous
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En outre, il est rappelé qu’aucun lien hypertexte ne peut renvoyer
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déjà été rappelées ci-dessus.

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• Difficultés de fonctionnement ou interruption momentanée de ces
  services indépendamment de la volonté de l’éditeur notamment en cas
  d’interruption des services d’électricité ou de télécommunication
• Interruptions momentanées des services nécessaires à leurs évolutions ou maintenance
• Défaillance ou dysfonctionnements du réseau Internet dans la transmission de messages ou documents.

Vous déclarez accepter les caractéristiques et les limites de l’Internet, et en particulier reconnaître :

• que vous avez connaissance de la nature de l’Internet, en
  particulier de ses performances techniques et des temps de réponse pour
  consulter, interroger ou transférer les Informations
• que la communication de vos éventuels codes d’accès et précisément
  de votre identifiant et de votre mot de passe ou d’une manière générale
  de toute information jugée confidentielle est faite sous votre propre
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• qu’il vous appartient de prendre toutes mesures nécessaires pour
  s’assurer que les caractéristiques techniques de votre ordinateur vous
  permettent la consultation des Informations
• qu’il vous appartient de prendre toutes les mesures appropriées de
  façon à protéger vos propres données et/ou logiciels de la contamination
  par des éventuels virus circulant à travers le Site et/ou les
  Informations

Il est précisé que le téléchargement des Matériels emporte
acceptation sans réserve desdits Matériels et des présentes Conditions
Générales d’Utilisation.